Titulaire des droits d'auteur du bien

Ce champ, lié à la table personne, permet de renseigner le titulaire des droits d'auteur s'appliquant sur le bien.

Le plus souvent, le titulaire des droits sur l’objet-oeuvre est l’auteur lui-même.

Si l’objet est « Libre de droits » ou qu’il est « Tombé dans le domaine public », il convient de ne pas renseigner ce champ.

Si l’objet est « Soumis à droits d’auteur », renseignez ce champ avec le nom de l’auteur-artiste s’il dispose des droits d’auteur sur les objets ou avec le nom du titulaire des droits, si ceux-ci sont cédés.

Pour en savoir plus sur les droits liées aux collections :

- Droits liés à la diffusion, la publication et l'exposition d'images fixes gérées par un musée de France

- Journée professionnelle " Informatisation, numérisation et mise en ligne des collections des musées de France", Paris, 8 juin 2012